Ce site est la propriété de la société LES PETITS PLATS DU BOURBON, SARL au capital de 5000,00€, RCS 805 009 263 00015, dont le siège social est situé 60-62 Avenue Jean-Jaurès, 18000 Bourges. Téléphone 02 48 70 79 90. Adresse mail : lespetitsplatsdubourbon@orange.fr.
Les Directeurs de la publication du site sont Pascal Chaupitre et Christophe Lot, gérants de la société LES PETITS PLATS DU BOURBON.
Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société OVH.
Contenu du site
La société LES PETITS PLATS DU BOURBON ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, la société LES PETITS PLATS DU BOURBON ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, la société LES PETITS PLATS DU BOURBON ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
La société LES PETITS PLATS DU BOURBON ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La société LES PETITS PLATS DU BOURBON se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment.
Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de Pascal Chaupitre et Christophe Lot qui sont titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable de la société LES PETITS PLATS DU BOURBON, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.